REGLEMENT INTERIEUR   

PREAMBULE

VIVRE  ENSEMBLE

Article 1 : L'EQUIPE EDUCATIVE.

Article 2 : LE SECRETARIAT.

Article 3 : L'ACCUEIL.

Article 4 : LES HORAIRES.

Article 5 : LE CARNET DE LIAISON.

Le carnet de liaison a été conçu pour permettre les communications qui s'imposent entre l'établissement et la famille. L'élève doit toujours être muni de ce carnet, les parents doivent y inscrire toutes les informations que doit connaître la communauté éducative, les enseignants y notent tous les renseignements concernant l'enfant ou la vie de l'école.

Article 6 : LA FREQUENTATION SCOLAIRE.

L'assiduité : seule la maladie est un motif d'absence légitime.
Un certificat médical est obligatoire pour toute absence supérieure à 2 jours.
L'inscription à l'école primaire est obligatoire dès l'âge de six ans et implique l'engagement pour la famille d'une fréquentation assidue.
Le calendrier scolaire doit être scrupuleusement respecté.
Les absences sont consignées chaque demi-journée dans un registre d'appel tenu par l'enseignant et visé chaque fin de mois par la direction.
Toute absence doit être signalée et motivée par téléphone (93 50 61 51) et doit être justifiée par écrit dans le carnet de liaison.
Si une raison familiale exceptionnelle obligeait l'enfant à s'absenter, les parents sont tenus de solliciter au préalable une autorisation d'absence auprès de la Direction de l'Education Nationale de la Jeunesse et des Sports par l'intermédiaire de la Directrice.
La ponctualité : comme chaque membre de la communauté éducative, les élèves sont tenus à la ponctualité par respect envers les autres et eux-mêmes.
Les horaires doivent être scrupuleusement respectés afin de ne pas perturber le travail de la classe.

Article 7 : LES DROITS ET LES OBLIGATIONS DES ELEVES.
Respect, non-violence, correction, politesse.

- Les enfants ont le droit à l'éducation, au respect.
- Les élèves ont le droit de travailler dans le calme et la sérénité.
- Ils doivent avoir le respect de l'ensemble des membres de l'établissement.
- Les élèves ont le devoir, comme tous les membres de la communauté éducative, d'observer les règles élémentaires de politesse et de contrôler leur langage.
- Ils doivent se présenter à l'école dans une tenue propre et adaptée.
- Le tablier est obligatoire. Notamment, aucun élève ne pourra déjeuner à la cantine sans son tablier.
- Ils doivent respecter le bâtiment, les locaux et le matériel mis à leur disposition.
- Les élèves ne peuvent user d'aucune violence dans l'établissement et à ses abords.
- Ils doivent se soumettre aux visites médicales et dentaires annuelles.
- Ils sont tenus à l'obligation d'assiduité et de ponctualité. Ils doivent respecter les horaires d'enseignement, le contenu du programme et les modalités de contrôle des connaissances.
- Argent et objets de valeur ne sont pas autorisés.
- Les téléphones portables ne peuvent pas être utilisés dans l'école qui décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.
- En aucun cas, l'établissement ne peut être tenu pour responsable des vols et dégradations commis au préjudice des élèves, des personnels et des tiers.

Article 8 : LA SECURITE.

Règles de sécurité.
Il est interdit de fumer dans l'établissement.
Les animaux domestiques ne peuvent entrer dans l'école.
Il est interdit aux élèves :
- d'apporter à l'école tout objet dangereux ou susceptible d'occasionner des blessures,
- de tirer, pousser, bousculer, frapper, insulter les camarades, se livrer à des jeux violents de nature à causer des accidents, courir à grande vitesse
- de pénétrer dans les salles de classe sans autorisation, de rester seul dans une salle de classe ou dans le couloir.
Les déplacements doivent se faire dans l'ordre et dans le calme.
La surveillance.
Enseignants, répétitrice, surveillants et aides maternelles sont chargés de la surveillance des élèves sur la cour, dans l'établissement et dans toutes les activités de la vie scolaire.
Entrées et sorties.
L'accès des parents des élèves de l'école élémentaire est interdit dans les étages. Les parents des élèves de l'école maternelle sont tenus d'accompagner et de venir rechercher leurs enfants dans la classe ou en garderie.
A partir du CP, l'école n'est pas tenue de contrôler la sortie des élèves après les cours.
Aucun enfant ne peut quitter l'école pendant les heures de classe sans une demande préalable des parents, visée par l'enseignant et accordée par la direction si justifiée. Les rendez-vous médicaux ne peuvent être pris sur le temps scolaire.
En cas de dérogation, l'enfant attendra au secrétariat qu'un adulte responsable vienne le chercher et signer une décharge.

Article 9 : LES RISQUES MAJEURS.

Le Plan Particulier de Mise en Sûreté (P.P.M.S.) permet la mise en place rapide de différents modes d'organisation prévus pour mettre en sécurité l'ensemble de la population scolaire.
En cas d'incendie, de séisme ou de nuage toxique, des consignes de sécurité précises déterminent la marche à suivre. Des exercices ont lieu régulièrement.
Toute personne présente dans l'établissement lors de la mise en place d'un P.P.M.S. est tenue de s'y conformer.
Les consignes de sécurité sont affichées dans l'école. Tous les membres du personnel en ont connaissance et en informent les personnes présentes dans l'établissement.

Article 10 : LA SANTE.

Les soins médicaux sont dispensés par l'infirmière de l'école (Tél : 93 50 61 51).
Les fiches médicales remplies en début d'année sont archivées à l'infirmerie. L'infirmière est seule habilitée à administrer des médicaments confiés par la famille sur présentation de l'ordonnance du médecin traitant.
Rappel des vaccinations obligatoires en Principauté (article 9 de la loi 882 du 29 mai 1970) :
- B.C.G. (antituberculeuse)
- D.T.P. (antidiphtérique - antitétanique - antipoliomyélitique)
En cas de contre-indication, un certificat médical devra être fourni. Les attestations de rappel doivent être régulièrement transmises.
Toute maladie chronique, toute allergie pouvant avoir des conséquences graves doivent être signalées à la direction et attestées par un certificat médical.
Si un enfant souffrant d'allergie alimentaire déjeune à la cantine, une convention spéciale devra être signée entre la société de restauration, les parents et le médecin scolaire.
L'enfant qui se blesse sera confié à l'infirmière pour les premiers soins. Si un avis médical ou un transfert à l'hôpital s'avérait nécessaire, la famille serait prévenue.
En cas d'urgence, les pompiers assureront obligatoirement le transfert de l'enfant au Centre Hospitalier Princesse Grace de Monaco.
En cas de maladie contagieuse, un certificat médical de reprise sera exigé au retour de l'élève.
Dans tous les cas, un certificat médical est obligatoire pour toute absence supérieure à deux jours.
Cas particuliers :
- Les poux. En raison du risque important et de la résistance de ceux-ci, une grande vigilance s'impose. Tout enfant non traité et/ou présentant des lentes ou des poux ne sera pas accepté à l'école.
- Un enfant présentant des symptômes apparents de maladie (conjonctivite, éruption cutanée, rougeurs, fièvres...) ne sera accepté à l'école qu'avec un certificat médical de non-contagion.

Article 11 : L'ASSURANCE.

La responsabilité civile des élèves est couverte par un contrat d'assurance de l'Etat relatif aux activités scolaires et extrascolaires organisées par l'établissement. Les parents qui accompagnent et encadrent les élèves lors des sorties scolaires doivent fournir une attestation de responsabilité civile à leur nom établie par leur compagnie d'assurance privée.
En cas d'accident dans le cadre scolaire, les familles doivent prendre contact rapidement (dans les 48 heures) avec la direction ou l'infirmière afin d'établir les déclarations réglementaires. L'assurance de l'Etat intervient au cas où les familles n'auraient pas de couverture sociale ou de mutuelle complémentaire.
Si un élève doit porter des lunettes correctrices ou un appareil d'orthodontie, il est conseillé aux parents de souscrire une assurance personnelle, celle de l'école ne prenant pas en charge les sinistres de ce type.
L'établissement n'est habilité à intervenir ni dans le règlement ou le remboursement de frais médicaux, ni dans le versement d'aucune indemnisation.

Article 12 : LE SERVICE PSYCHOSOCIAL.

La psychologue scolaire et l'assistante sociale ont un rôle d'accueil et d'écoute au sein de l'établissement. Ils sont présents au moins une fois par semaine.
La psychologue (93 50 -- --) est à la disposition des familles. Elle intervient en cas de difficultés scolaires ou comportementales. Lorsque la demande d'entrevue avec l'enfant émane de l'équipe pédagogique, l'autorisation des parents est obligatoire avant que l'élève soit reçu par la psychologue. Elle peut aussi intervenir à la demande de la famille après concertation avec la direction.
L'assistante sociale (93 50 -- --) intervient à la suite d'un signalement pour des difficultés matérielles, des problèmes sociaux, familiaux ou relationnels. Elle a l'obligation de signaler tout enfant en danger. Elle peut aussi assurer la relation entre les familles en difficulté et l'établissement.

Article 13 : CANTINE, ETUDE ET GARDERIE.

Ces services sont réservés en priorité aux familles dont les parents travaillent.
Les parents désireux d'inscrire leurs enfants à la cantine, à l'étude ou à la garderie doivent remettre au secrétariat l'imprimé dûment rempli et l'attestation de travail mentionnant les horaires.
Lorsqu'une dérogation (enfant qui ne déjeune pas, qui ne reste pas à l'étude, qui part avec une personne inhabituelle...) est demandée par la famille, l'enfant doit se présenter au secrétariat entre 8h et 8h30 avec son carnet de liaison pour faire signer la demande établie par les parents.
La Cantine.
Aucune modification de menu ne sera effectuée sans un protocole médical approuvé par la Direction de l'Education Nationale de la Jeunesse et des Sports, le médecin scolaire et la Société de Restauration.
Le paiement de la cantine se fait trimestriellement et d'avance. Il doit être effectué en liquide, par chèque ou virement bancaire dès réception de la facture. Aucune déduction ne pourra être effectuée directement par les parents.
Les familles rencontrant des difficultés financières sont invitées à prendre contact avec l'Adjoint Gestionnaire (93 50 57 15).
Tout élève n'ayant pas réglé la facture de la cantine dans la période indiquée pourra faire l'objet d'une exclusion définitive.
Les avoirs des premier et deuxième trimestres sont automatiquement déduits du trimestre suivant. Les avoirs du troisième trimestre seront remboursés la première semaine des vacances d'été. Les sommes non réclamées seront versées à la caisse de solidarité de l'école.
L'Etude.
Les absences à l'étude doivent être exceptionnelles et justifiées par un mot écrit dans le carnet de liaison qui sera présenté comme il se doit le matin au secrétariat.
L'étude se termine à 17h15 pour les CP (11ème) et les CE1 (10ème) ; 17h30 pour les plus grands.
Les parents ne peuvent en aucun cas venir chercher leurs enfants avant la fin de l'étude afin de ne pas déranger le travail des élèves.
La Garderie.
Elle est réservée aux élèves dont les parents travaillent. Toutefois, elle peut accueillir de manière tout à fait occasionnelle les autres enfants après accord de la Directrice.

La Direction se réserve le droit d'exclure un élève dont l'attitude perturbe le bon déroulement de la cantine, l'étude ou la garderie.

APPRENDRE ENSEMBLE

Article 1 : RELATIONS AVEC L'ECOLE.

Les enseignants restent à la disposition des parents qui manifestent le désir de les rencontrer. Ils pourront le faire avant ou après la classe sur rendez-vous pris au préalable.
Aucun enseignant ne peut être sollicité pendant les cours. En cas d'urgence, s'adresser à Madame la Directrice qui est seule habilitée à harmoniser les relations et à régler les problèmes entre l'école et les familles.
Toute personne arrivant dans l'établissement doit obligatoirement se présenter au secrétariat situé à l'extérieur du bâtiment.

Article 2 : LE SUIVI EDUCATIF ET PEDAGOGIQUE.

Le Suivi Educatif.
Chaque élève doit disposer de tout son matériel scolaire.
Il est vivement recommandé aux parents de suivre avec soin l'évolution du travail et du comportement de leur enfant par une consultation quotidienne de l'agenda et du carnet de liaison.
Une réunion des parents prévue au mois de septembre permet à chaque enseignant de préciser aux familles le fonctionnement de la classe et d'aborder les différents projets envisagés.
Le Suivi Pédagogique.
Un carnet de notes est remis à la fin de chaque période scolaire. Les travaux des élèves sont présentés régulièrement aux familles et doivent être signés par celles-ci.
Les parents peuvent prendre rendez-vous avec un enseignant pour discuter du travail de leur enfant. De même, l'enseignant se doit d'informer les parents en cas de difficulté particulière rencontrée par l'enfant.
Un enseignant de l'établissement est particulièrement chargé de dispenser des séances de remédiation aux élèves en difficulté.
Un enseignant de F.L.E. (Français Langue Etrangère) est chargé de la mise à niveau des élèves non francophones.
La décision de passage dans la classe supérieure, de maintien ou d'orientation est prise par le conseil de classe en fin d'année.
Attitudes et Accompagnement.
Adultes et enfants se doivent le respect. Pour travailler dans de bonnes conditions et pour le bien- être des enfants, un respect et une confiance réciproque sont nécessaires. Ceci passe par l'acceptation des règles de l'école imposées par la vie en collectivité.
De même, les élèves comme les familles doivent s'interdire tout comportement (gestes et paroles) qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l'enseignant et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.
Les punitions peuvent être prononcées par tout membre de l'équipe éducative en cas de manquements mineurs aux obligations des élèves (perturbation de la vie de la classe ou de l'établissement) ; elles vont de l'observation verbale ou écrite au devoir supplémentaire.
La Direction se réserve le droit d'avoir recours à des sanctions en cas de manquements graves ou mineurs répétés aux obligations des élèves. Elles vont de l'avertissement écrit, à la convocation de la famille, à l'exclusion temporaire d'un cours, à l'exclusion temporaire voire définitive de la cantine, de l'étude ou de la garderie.
Enseignements spécialisés.
Langue anglaise :
Tous les enfants bénéficient de 2 séances hebdomadaires d'initiation à la langue anglaise. Elles sont dispensées en demi-groupe par un professeur d'anglais. A partir de la 9ème (CE2), les élèves peuvent suivre un enseignement renforcé sur la demande des parents et sur décision du conseil de classe en fin de 10ème (CE1).
Langue monégasque :
Les cours de langue monégasque sont dispensés à partir de la classe de 9ème (CE2) par un professeur de monégasque à raison d'une séance hebdomadaire.
Education Physique et Sportive :
Les élèves bénéficient de séances hebdomadaires d'éducation physique et sportive dispensées par un professeur d'E.P.S.  à l'extérieur de l'établissement, sur différents sites de la Principauté, à raison d'une heure pour les 11ème (CP) et de 2 heures jusqu'à la 7ème (CM2). Pour les classes de maternelle, cette activité a lieu dans l'établissement sous la responsabilité de l'enseignante.
Toute dispense passagère doit être mentionnée par écrit à l'enseignant. Trois absences consécutives nécessitent la présentation d'un certificat médical.
Les classes de 9ème (CE2) bénéficient d'un cycle patinoire. Les 8ème et les 7ème (CM) bénéficient d'un cycle voile à condition de satisfaire au test annuel de survie validé par le professeur de natation.
A chaque cours, les élèves doivent disposer d'une tenue de sport complète qui ne peut en aucun cas être portée en classe. Dans le cas contraire, les enfants ne participeront pas à la séance.
Natation :
Les élèves, à partir de la classe des 5 ans, bénéficient d'une séance hebdomadaire pendant un semestre ou l'année complète. Les dispenses sont régies par les mêmes règles que celles de l'E.P.S.
La présence de verrues plantaires interdit l'accès au bassin.
Sauf cas exceptionnels (béquilles, allergie au chlore...), les élèves feront le trajet avec leurs camarades resteront dans l'enceinte de la piscine.
Instruction Religieuse :
L'instruction religieuse est dispensée à partir de la classe de 5 ans, sans aucune dérogation possible.
Les Sorties Scolaires.
Les sorties scolaires font partie intégrante des activités pédagogiques. Des parents peuvent être sollicités à chaque occasion pour renforcer l'encadrement à l'extérieur de l'école. Ils doivent prendre soin de tous les enfants du groupe qui leur est confié mais qui reste sous la responsabilité de l'enseignant. Ils s'engagent à ne pas fumer, à n'utiliser leur téléphone portable qu'en cas d'urgence et ne pas déroger aux règles de la classe imposées par l'enseignant pendant la sortie (même pour leur enfant).
Dans le cadre des activités scolaires et culturelles, les enfants pourront être filmés ou photographiés. Ces activités pourront faire l'objet d'un reportage.

Le présent règlement intérieur a été conçu pour permettre à chaque élève
de profiter en toute sérénité de l'éducation et de l'enseignement qui lui sont dispensés.

CODE DE CONDUITE DEFINISSANT LES CONDITIONS D'UTILISATION
DES RESSOURCES INFORMATIQUES A L'ECOLE PRIMAIRE

L'accès aux ressources informatiques est un privilège et non un droit.

Tout élève ne respectant pas le code de conduite se verra retirer l'autorisation d'accès à ce service

• utiliser les ressources informatiques seulement en présence d'un adulte
• utiliser les ressources informatiques exclusivement à des fins éducatives
• ne pas communiquer, sur le réseau, des informations personnelles (nom, adresse, numéro de téléphone, photo) ni des informations sur une autre personne
• demander l'autorisation pour copier des textes, des images.... dont je ne suis pas l'auteur
• indiquer l'auteur des documents que je copie
• ne rien écrire d'illégal (propos racistes, insultes....)
• vérifier l'exactitude des informations trouvées ou communiquées sur les sites
• prendre soin du matériel mis à ma disposition